6ème assises internationales des violences sexuelles
6ème assises internationales des violences sexuelles
– lv – lois/rapports
Les personnes handicapées sont plus souvent victimes de violences physiques, sexuelles et verbales
Les personnes handicapées sont plus souvent victimes de violences physiques, sexuelles et verbales – lois / rapport / statistiques
Enquête sur l’accompagnement à la vie affective et sexuelle reçu par les jeunes présentant une déficience visuelle
Enquête sur l’accompagnement à la vie affective et sexuelle reçu par les jeunes présentant une déficience visuelle – vias – loi/rapport/statistique
Évaluation d’impact social du programme “Handicaps: vie affective et sexuelle” du planning familial d’Indre et Loire
Évaluation d’impact social du programme “Handicaps: vie affective et sexuelle” du planning familial d’Indre et Loire – vias – rapport
Auteur de violences sexuelles: prévention, évaluation, prise en charge
auteur de violences sexuelles: prévention, évaluation, prise en charge – lv – lois/rapport/statistique
Comité interministériel du handicap – dossier de presse du jeudi 6 octobre 2022
Comité interministériel du handicap – dossier de presse du jeudi 6 octobre 2022 – lois – vias
LOI n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat
LOI n° 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures d’urgence pour la protection du pouvoir d’achat – lv – lois
LOI n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants
LOI n° 2022-140 du 7 février 2022 relative à la protection des enfants – lv – lois
Comité interministériel du handicap – Dossier de Presse 3 février 2022
Comité interministériel du handicap – Dossier de Presse 3 février 2022 – lois – lv
Décret n° 2020-1161 du 23 septembre 2020 relatif à la mise en œuvre d’un dispositif électronique mobile anti-rapprochement
Décret n° 2020-1161 du 23 septembre 2020 relatif à la mise en œuvre d’un dispositif électronique mobile anti-rapprochement – lv – lois